Maîtriser Maîtriser les contrats clés en art contemporain pour les entreprises | Bougeons Eco

Maîtriser les contrats clés en art contemporain pour les entreprises propose un chemin balisé, du premier module au certificat.

Cette formation propose une analyse concrète des contrats incontournables dans l’écosystème de l’art contemporain : production, acquisition et prêt d’œuvres. Destinée aux entreprises, elle couvre les clauses essentielles, les pièges à éviter et les stratégies de négociation pour sécuriser vos engagements. Un accompagnement pratique, basé sur des cas réels, pour intégrer ces compétences dans votre quotidien professionnel.

Objectifs

• Identifier les contrats fondamentaux en art contemporain", "Rédiger et négocier des clauses sécuritaires", "Évaluer les risques juridiques et financiers", "Maîtriser les spécificités fiscales et douanières", "Intégrer les bonnes pratiques dans ses processus internes"]

Programme

[{"module": "Les bases du droit des contrats appliquées à l’art contemporain", "content": "Principes généraux du droit des contrats : offre, acceptation, consentement. Spécificités des contrats en art : objets, parties prenantes et enjeux économiques. Différences entre contrat de vente, donation et mécénat.", "duration_hours": 1.5}, {"module": "Le contrat d’acquisition d’art contemporain", "content": "Conditions de validité, garanties légales et contractuelles. Clauses essentielles : origine, authenticité, prix et modalités de paiement. Gestion des litiges : recours et responsabilité du vendeur.", "duration_hours": 2}, {"module": "Le contrat de production d’œuvres", "content": "Droits d’auteur et propriété intellectuelle. Contrats entre artistes et commanditaires : modalités de collaborati

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).